{"id":2676,"date":"2019-01-06T12:26:11","date_gmt":"2019-01-06T11:26:11","guid":{"rendered":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/?page_id=2676"},"modified":"2026-10-07T14:23:38","modified_gmt":"2026-10-07T12:23:38","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/?page_id=2676","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"<h1>Protection de vos donn\u00e9es personnelles<\/h1>\n<h2><em>Une information destin\u00e9e aux parents et responsables l\u00e9gaux des \u00e9l\u00e8ves mineurs<\/em><\/h2>\n<p><strong>Date de mise \u00e0 jour : 07\/10\/2026<\/strong><\/p>\n<p><strong>Responsable du traitement des donn\u00e9es :<\/strong> Aur\u00e9lie LEMOINE<br \/>\n<strong>R\u00e9f\u00e9rente pour la protection des donn\u00e9es :<\/strong> Aur\u00e9lie LEMOINE<\/p>\n<p>Chers parents,<\/p>\n<p>Lorsque vous nous confiez votre enfant, vous nous confiez \u00e9galement un certain nombre d\u2019informations personnelles n\u00e9cessaires \u00e0 sa scolarit\u00e9 et \u00e0 son accompagnement.<\/p>\n<p>Nous sommes pleinement conscients de la confiance que cela repr\u00e9sente. La protection de votre vie priv\u00e9e et de celle de votre enfant fait donc partie de nos responsabilit\u00e9s et de nos engagements.<\/p>\n<p>Ce document a pour objectif de vous expliquer, de la mani\u00e8re la plus claire possible, quelles informations nous recueillons, pourquoi nous en avons besoin, comment elles sont utilis\u00e9es et quels sont vos droits.<\/p>\n<h2>1. Pourquoi recueillons nous des donn\u00e9es personnelles ?<\/h2>\n<p>Pour assurer au mieux notre mission \u00e9ducative, p\u00e9dagogique et administrative, nous avons besoin de disposer de certaines informations concernant votre enfant et votre famille.<\/p>\n<p>Ces informations peuvent nous \u00eatre communiqu\u00e9es lors de l\u2019inscription, au cours de la scolarit\u00e9, \u00e0 l\u2019occasion d\u2019\u00e9changes avec les enseignants ou l\u2019\u00e9tablissement, ou encore lors de l\u2019utilisation de nos outils num\u00e9riques tels que l\u2019ENT.<\/p>\n<p>Le d\u00e9veloppement des outils num\u00e9riques facilite les \u00e9changes entre l\u2019\u00e9cole et les familles, mais entra\u00eene \u00e9galement le traitement de nouvelles donn\u00e9es. Nous veillons donc \u00e0 ce que leur utilisation reste strictement li\u00e9e aux besoins de la scolarit\u00e9 et de l\u2019accompagnement de votre enfant.<\/p>\n<h2>2. Qu\u2019appelle-t-on une \u00ab donn\u00e9e personnelle \u00bb ?<\/h2>\n<p>Une donn\u00e9e personnelle est une information permettant d\u2019identifier directement ou indirectement une personne.<\/p>\n<p>Il peut s\u2019agir, par exemple, d\u2019un nom, d\u2019une adresse, d\u2019un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, d\u2019une adresse \u00e9lectronique, d\u2019une photographie, d\u2019une vid\u00e9o, d\u2019un identifiant num\u00e9rique ou encore de certaines informations relatives \u00e0 la sant\u00e9.<\/p>\n<p>Le terme \u00ab traitement \u00bb d\u00e9signe simplement toutes les op\u00e9rations pouvant \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 partir de ces informations : les recueillir, les enregistrer, les consulter, les modifier, les utiliser, les transmettre lorsque cela est n\u00e9cessaire ou les supprimer.<\/p>\n<h2>3. Qui peut acc\u00e9der \u00e0 ces informations ?<\/h2>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles ne sont accessibles qu\u2019aux enseignants et aux personnes express\u00e9ment habilit\u00e9es par le chef d\u2019\u00e9tablissement, dans la mesure o\u00f9 elles en ont besoin pour exercer leur mission.<\/p>\n<p>Ces personnes sont sensibilis\u00e9es au respect de la confidentialit\u00e9, \u00e0 la protection des informations qui leur sont confi\u00e9es et \u00e0 leur utilisation dans un cadre strictement professionnel.<\/p>\n<h2>4. Notre engagement aupr\u00e8s des familles<\/h2>\n<p>La protection de votre vie priv\u00e9e et de celle de votre enfant est essentielle pour notre \u00e9tablissement.<\/p>\n<p>Nous nous engageons \u00e0 traiter les informations qui nous sont confi\u00e9es dans le respect de la r\u00e9glementation applicable, et notamment du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es, le RGPD.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es sont recueillies et utilis\u00e9es de mani\u00e8re loyale, transparente et uniquement pour des objectifs clairement identifi\u00e9s.<\/p>\n<p>Notre volont\u00e9 est simple : ne recueillir que les informations utiles \u00e0 l\u2019accompagnement de votre enfant et veiller \u00e0 leur confidentialit\u00e9 et \u00e0 leur s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n<h2>5. Quelles informations pouvons-nous recueillir ?<\/h2>\n<p>Selon les besoins li\u00e9s \u00e0 la scolarit\u00e9 de votre enfant, nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 recueillir diff\u00e9rentes cat\u00e9gories d\u2019informations.<\/p>\n<h3>Informations concernant l\u2019\u00e9l\u00e8ve et sa famille<\/h3>\n<p>Il peut notamment s\u2019agir :<\/p>\n<ul>\n<li>du nom et des coordonn\u00e9es de l\u2019\u00e9l\u00e8ve et de ses responsables l\u00e9gaux ;<\/li>\n<li>des coordonn\u00e9es des personnes \u00e0 contacter en cas d\u2019urgence ;<\/li>\n<li>de la date et du lieu de naissance de l\u2019\u00e9l\u00e8ve ;<\/li>\n<li>de son parcours scolaire ;<\/li>\n<li>de certaines informations relatives \u00e0 la situation familiale ;<\/li>\n<li>des informations n\u00e9cessaires \u00e0 son dossier scolaire ;<\/li>\n<li>de photographies, lorsque leur utilisation a \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9e.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le droit \u00e0 l\u2019image fait l\u2019objet d\u2019une demande sp\u00e9cifique de consentement.<\/p>\n<h3>Informations administratives et financi\u00e8res<\/h3>\n<p>Certaines informations peuvent \u00e9galement \u00eatre n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion administrative de la scolarit\u00e9, notamment des num\u00e9ros d\u2019identification officiels ou, lorsque cela est utile, des coordonn\u00e9es bancaires.<\/p>\n<h3>Informations li\u00e9es aux activit\u00e9s scolaires<\/h3>\n<p>Dans le cadre des sorties, voyages, activit\u00e9s culturelles, sportives ou p\u00e9dagogiques, nous pouvons recueillir les informations n\u00e9cessaires \u00e0 leur organisation et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des \u00e9l\u00e8ves.<\/p>\n<h3>Informations relatives \u00e0 la sant\u00e9<\/h3>\n<p>Dans certaines situations, nous pouvons avoir besoin de conna\u00eetre des informations de sant\u00e9 utiles \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 ou \u00e0 l\u2019accompagnement de votre enfant : besoins particuliers, traitement d\u2019urgence, protocole m\u00e9dical, am\u00e9nagement de scolarit\u00e9, par exemple.<\/p>\n<p>Ces informations sensibles font l\u2019objet d\u2019une attention toute particuli\u00e8re et sont trait\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle.<\/p>\n<p>Il est important que les informations dont nous disposons soient \u00e0 jour. Nous vous remercions donc de nous signaler tout changement pouvant avoir une incidence sur la scolarit\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 de votre enfant.<\/p>\n<h2>6. \u00c0 quoi servent ces donn\u00e9es ?<\/h2>\n<p>Les informations recueillies servent avant tout \u00e0 permettre \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de remplir sa mission aupr\u00e8s de votre enfant.<\/p>\n<h3>Pour la gestion administrative<\/h3>\n<p>Certaines donn\u00e9es doivent \u00eatre communiqu\u00e9es aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes lorsque la r\u00e9glementation nous y oblige, notamment dans le cadre du suivi de la scolarit\u00e9, du financement de l\u2019\u00e9tablissement ou du contr\u00f4le de l\u2019obligation scolaire.<\/p>\n<p>Ces \u00e9changes sont effectu\u00e9s dans un cadre s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n<h3>Pour la scolarit\u00e9 et l\u2019accompagnement p\u00e9dagogique<\/h3>\n<p>Les donn\u00e9es sont \u00e9galement utilis\u00e9es pour :<\/p>\n<ul>\n<li>suivre la scolarit\u00e9 de votre enfant ;<\/li>\n<li>permettre les \u00e9changes entre l\u2019\u00e9tablissement et votre famille ;<\/li>\n<li>organiser les activit\u00e9s scolaires et \u00e9ducatives ;<\/li>\n<li>pr\u00e9parer les sorties, voyages ou activit\u00e9s sportives ;<\/li>\n<li>assurer, lorsque cela est n\u00e9cessaire, la s\u00e9curit\u00e9 ou le suivi de votre enfant.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans certaines circonstances particuli\u00e8res, notamment pour prot\u00e9ger la sant\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 d\u2019un \u00e9l\u00e8ve, certaines informations peuvent \u00eatre transmises \u00e0 des organismes m\u00e9dicaux, judiciaires ou sociaux habilit\u00e9s.<\/p>\n<p>Lorsque nous faisons appel \u00e0 des partenaires ext\u00e9rieurs, les informations transmises sont limit\u00e9es \u00e0 ce qui est strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la mission concern\u00e9e. Elles ne sont jamais transmises \u00e0 des fins commerciales.<\/p>\n<h2>7. Sur quelles bases utilisons-nous ces informations ?<\/h2>\n<p>Selon la nature des donn\u00e9es, leur utilisation peut \u00eatre fond\u00e9e :<\/p>\n<ul>\n<li>sur votre consentement ;<\/li>\n<li>sur la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019assurer la scolarit\u00e9 de votre enfant ;<\/li>\n<li>sur une obligation l\u00e9gale ;<\/li>\n<li>sur la n\u00e9cessit\u00e9 de prot\u00e9ger une personne ;<\/li>\n<li>ou sur l\u2019accomplissement des missions confi\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Lorsque votre consentement est n\u00e9cessaire, vous pouvez le retirer \u00e0 tout moment.<\/p>\n<p>Si nous devions utiliser certaines donn\u00e9es pour une finalit\u00e9 nouvelle, nous vous en informerions pr\u00e9alablement.<\/p>\n<h2>8. Vid\u00e9osurveillance, lorsqu\u2019elle existe<\/h2>\n<p>Si des cam\u00e9ras de surveillance sont install\u00e9es dans l\u2019\u00e9tablissement, elles ont uniquement pour objectif de contribuer \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens.<\/p>\n<p>L\u2019acc\u00e8s aux images est strictement limit\u00e9 aux personnes habilit\u00e9es.<\/p>\n<h2>9. Quels sont vos droits ?<\/h2>\n<p>Vous disposez de plusieurs droits concernant les informations d\u00e9tenues par l\u2019\u00e9tablissement \u00e0 votre sujet ou au sujet de votre enfant.<\/p>\n<p>Vous pouvez notamment demander :<\/p>\n<ul>\n<li>\u00e0 \u00eatre inform\u00e9 sur l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es ;<\/li>\n<li>\u00e0 acc\u00e9der aux informations d\u00e9tenues ;<\/li>\n<li>\u00e0 faire corriger une information inexacte ;<\/li>\n<li>\u00e0 demander, lorsque la r\u00e9glementation le permet, la suppression de certaines donn\u00e9es ;<\/li>\n<li>\u00e0 demander la limitation de leur utilisation ;<\/li>\n<li>\u00e0 exercer votre droit \u00e0 la portabilit\u00e9 lorsque celui-ci s\u2019applique ;<\/li>\n<li>\u00e0 vous opposer \u00e0 certains traitements lorsque les conditions r\u00e9glementaires le permettent.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Pour exercer l\u2019un de ces droits, vous pouvez contacter la personne r\u00e9f\u00e9rente indiqu\u00e9e en t\u00eate de ce document, en pr\u00e9cisant l\u2019objet de votre demande.<\/p>\n<p>Des \u00e9l\u00e9ments permettant de v\u00e9rifier votre identit\u00e9 pourront vous \u00eatre demand\u00e9s afin de garantir que les informations personnelles ne soient pas communiqu\u00e9es \u00e0 une personne non autoris\u00e9e.<\/p>\n<h2>10. Combien de temps conservons nous les donn\u00e9es ?<\/h2>\n<p>Les informations personnelles sont conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la scolarit\u00e9 de votre enfant.<\/p>\n<p>Certaines donn\u00e9es scolaires ou administratives peuvent devoir \u00eatre conserv\u00e9es plus longtemps afin de respecter les obligations l\u00e9gales qui s\u2019imposent \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<h2>11. Comment prot\u00e9geons nous vos donn\u00e9es ?<\/h2>\n<p>Nous mettons en \u0153uvre les mesures techniques et organisationnelles adapt\u00e9es afin de prot\u00e9ger les informations qui nous sont confi\u00e9es contre la perte, l\u2019utilisation abusive, l\u2019acc\u00e8s non autoris\u00e9 ou la divulgation.<\/p>\n<p>Lorsque nous travaillons avec un prestataire ou un partenaire, nous veillons \u00e9galement \u00e0 ce qu\u2019il pr\u00e9sente les garanties n\u00e9cessaires en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n<p>La protection des donn\u00e9es est toutefois une responsabilit\u00e9 partag\u00e9e. Nous vous invitons notamment \u00e0 ne jamais communiquer vos identifiants, vos mots de passe ou des liens de connexion priv\u00e9s.<\/p>\n<p>Si vous pensez qu\u2019un probl\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 a pu se produire, nous vous remercions de nous en informer rapidement afin que nous puissions prendre les mesures n\u00e9cessaires.<\/p>\n<h2>12. \u00c9volution de cette information<\/h2>\n<p>Les r\u00e8gles relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es peuvent \u00e9voluer, tout comme les outils utilis\u00e9s par l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<p>Nous pourrons donc \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 mettre \u00e0 jour ce document. Lorsque cela sera n\u00e9cessaire, les familles en seront inform\u00e9es, notamment par l\u2019interm\u00e9diaire du site internet ou des moyens habituels de communication de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<p>Nous souhaitons que la relation entre l\u2019\u00e9tablissement et les familles repose sur la confiance, la clart\u00e9 et le dialogue.<\/p>\n<p>Si vous avez une question concernant l\u2019utilisation ou la protection de vos donn\u00e9es personnelles, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 vous rapprocher de l\u2019\u00e9tablissement. Nous prendrons le temps de vous r\u00e9pondre et de vous accompagner.<\/p>\n<p><strong>La Cheffe d\u2019\u00e9tablissement<\/strong><br \/>\n<strong>Aur\u00e9lie LEMOINE<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Protection de vos donn\u00e9es personnelles Une information destin\u00e9e aux parents et responsables l\u00e9gaux des \u00e9l\u00e8ves mineurs Date de mise \u00e0 jour : 07\/10\/2026 Responsable du traitement des donn\u00e9es : Aur\u00e9lie LEMOINE R\u00e9f\u00e9rente pour la protection des donn\u00e9es : Aur\u00e9lie LEMOINE Chers parents, Lorsque vous nous confiez votre enfant, vous nous confiez \u00e9galement un certain nombre&hellip; <br \/> <a class=\"read-more\" href=\"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/?page_id=2676\">Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":11,"featured_media":7080,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2676","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/2676","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/11"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2676"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/2676\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7136,"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/2676\/revisions\/7136"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/7080"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/maisdonsursevre-steanne.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2676"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}